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Informations municipales du 31 mars 2016
Le 1er Adjoint présente le Compte Administratif 2015 dans son intégralité avec l'appui du grand livre et le soumet au vote du Conseil Municipal.
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Informations municipales du 17 décembre 2015
En l'absence de M. Jacques MONIOTTE, Maire, empêché, le Conseil Municipal est présidé par M. Jean-Pierre MASSON, Maire-Adjoint.
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Informations municipales du 12 novembre 2015
Le Maire informe le Conseil Municipal des propositions formulées par le Préfet intitulées : Départemental de Coopération Intercommunale du Doubs. Il informe le Conseil Municipal que ces propositions concernent les Communautés de Communes et en particulier la Communauté de Communes du Pays d'Ornans, impactée par le critère de population qui doit être supérieur à 14 710 habitants.
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Informations municipales du 10 septembre 2015
Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'il convient d'établir un Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'ap) concernant les bâtiments communaux recevant du public pour le 27 septembre 2015. Les bâtiments communaux concernés sont : la mairie, la salle polyvalente et le musée-gîte.
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31.03.2016 Informations municipales du 31 mars 2016
Le 1er Adjoint présente le Compte Administratif 2015 dans son intégralité avec l'appui du grand livre et le soumet au vote du Conseil Municipal.
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17.12.2015 Informations municipales du 17 décembre 2015
En l'absence de M. Jacques MONIOTTE, Maire, empêché, le Conseil Municipal est présidé par M. Jean-Pierre MASSON, Maire-Adjoint.
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12.11.2015 Informations municipales du 12 novembre 2015
Le Maire informe le Conseil Municipal des propositions formulées par le Préfet intitulées : Départemental de Coopération Intercommunale du Doubs. Il informe le Conseil Municipal que ces propositions concernent les Communautés de Communes et en particulier la Communauté de Communes du Pays d'Ornans, impactée par le critère de population qui doit être supérieur à 14 710 habitants.
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10.09.2015 Informations municipales du 10 septembre 2015
Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'il convient d'établir un Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'ap) concernant les bâtiments communaux recevant du public pour le 27 septembre 2015. Les bâtiments communaux concernés sont : la mairie, la salle polyvalente et le musée-gîte.