09.04
2014

Réunion du conseil municipal du 9 avril 2014

Tous les conseillers sont présents.

Le Maire demande au Conseil Municipal de rattacher à l'ordre du jour le point suivant : participation aux travaux de récupération des eaux de ruissellements sur le CD112E.
Cette demande est acceptée.

Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal Education 2000

Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient d'élire trois titulaires et un suppléant pour représenter la commune au sein du Comité Syndical d'Education 2000.

Avec 11 voix sont élus comme titulaires : Jacques MONIOTTE, Christina VIEILLE et Jean-Luc VERSET et comme suppléante Nathalie LAURENT.

Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal du Plateau de Tarcenay

Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient d'élire trois titulaires et un suppléant pour représenter la commune au sein du Conseil Syndical Intercommunal du Plateau de Tarcenay.

Avec 11 voix sont élus comme titulaires : Jean-Luc CORBET, Nicolas DEMOLY et David BOILLIN et comme suppléant Jacques MONIOTTE.

Désignation des délégués au Syndicat des Eaux de la Haute-Loue

Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient d'élire deux titulaires et deux suppléants pour représenter la commune au sein du Conseil Syndical des Eaux de la Haute-Loue.

Avec 11 voix sont élus comme titulaires : Daniel CLEMENT et Ghislain VICAIRE et comme suppléants Jacques MONIOTTE et Jean-Pierre MASSON.

Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient d'élire trois titulaires et trois suppléants pour siéger au sein de la commission d'appel d'offres communale. Le Maire étant Président de droit.

Avec 11 voix sont élus comme titulaires : Jean-Pierre MASSON, Daniel CLEMENT et Ghislain VICAIRE et comme suppléants David BOILLIN, Jean-Luc CORBET et Nathalie LAURENT.

Désignation des représentants à l'Association des Communes Forestières

Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient d'élire un titulaire et un suppléant pour siéger au sein de l'Association des Communes Forestières.

Avec 11 voix est élu comme titulaire : Nicolas DEMOLY et comme suppléant Jean-Luc CORBET.

Participation aux travax de récupération des eaux pluviales sur la RD112E

Le Maire informe le Conseil Municipal que suite à une demande de la commune, le Conseil Général envisage de réaliser des travaux afin de récupérer les eaux de ruissellement sur le CD 112E, de la rue Sur le Mont à la sortie du 1er virage. Un accord de principe avait été donné au Conseil Général sur une participation à hauteur de 3 800 € lors du conseil municipal du 26/11/2013, réglant la partie des travaux réalisée en partie agglomérée.

Aujourd'hui, il convient de délibérer pour autoriser le Maire à signer la convention avec le Conseil Général définissant les clauses de participation de la commune à ces travaux.

Après débat, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le Maire à signer cette convention.