Intercommunalité

Communauté de Communes du Pays d'Ornans

La Communauté de Communes du Pays d'Ornans est une structure intercommunale française située dans le département du Doubs et la région Franche-Comté, regroupant 24 communes (Ornans, Amathay-Vésigneux, Bonnevaux-le-Prieuré, Cademène, Chantrans, Charbonnières-les-Sapins, Chassagne-Saint-Denis, Châteauvieux-les-Fossés, Durnes, Echevannes, Foucherans, L'Hôpital-du-Grosbois, Lavans-Vuillafans, Lods, Malbrans, Mérey-sous-Montrond, Montgesoye, Mouthier-Haute-Pierre, Saules, Scey-Maisières, Tarcenay, Trépot, Villers-sous-Montrond, Vuillafans).

7 rue Edouard Bastide 25290 Ornans
Tél. : 03.81.57.16.33
Fax : 03.81.57.18.19
contact@pays-ornans.com
Voir sur la carte...

Pour la commune de Foucherans, les délégués sont Jacques MONIOTTE (maire) et Jean-Pierre MASSON (1er adjoint).

Syndicats intercommunaux

La Commune de Foucherans adhère à plusieurs syndicats intercommunaux, à savoir :

  • Syndicat Intercommunal du Plateau de Tarcenay dont le siège est à la mairie de Tarcenay et qui regroupe les communes de Tarcenay, Trépot, Merey-sous-Montrond, Villers-sous-Montrond et Foucherans.
    • Ses missions : assurer l'entretien de l'espace et des bâtiments publics
    • Ses moyens en personnel : deux agents relevant du statut de la fonction publique territoriale et un agent bénéficiant d'un emploi d'avenir
    • Ses moyens en matériel : véhicules, un bâtiment de stockage, matériel de tonte, ...
    • Les élus : la présidence est assurée par André VERGEY (Tarcenay). Il est assisté de 4 vice-présidents (chaque commune est représentée dans l'exécutif du syndicat). Les délibérations sont prises par un comité syndical composé de 15 membres (3 délégués par commune). Pour Foucherans, les délégués sont Jean-Luc CORBET (vice-président), Nicolas DEMOLY, David BOILLIN (Jacques MONIOTTE en suppléant).
  • Syndicat Intercommunal Education 2000 dont le siège du secrétariat est à la mairie de Foucherans et qui regroupe les communes de Tarcenay, Trépot et Foucherans.
    • Ses missions : assurer la gestion des bâtiments scolaires (fonctionnement et investissement), fournir les moyens matériels et humains (à l'exception des enseignants qui relèvent de l'Education Nationale) au bon fonctionnement de l'école.